Communiqué de la commission de transparence des débats

La commission de transparence des débats

Validation des textes alternatifs

Conformément aux statuts du PCF, des adhérent·es ont la possibilité de proposer un texte alternatif à la proposition de base commune « L’ambition communiste pour de nouveaux Jours heureux » adoptée par le Conseil National.

Chaque projet de texte alternatif, pour être validé par la commission de transparence des débats, doit selon les statuts « traiter de l’ordre du jour du congrès et respecter la cohérence de celui-ci ». « Sa dimension ne saurait excéder celle du projet adopté par le Conseil national ». Il doit également être porté par « trois cents adhérent·es à jour de leurs cotisations » et « issu·es d’au moins un quart des fédérations ». « Le nombre de signataires par fédération ne peut excéder 10% de la totalité de la liste ». Elles et ils y « apportent leur soutien par une attestation signée et fournissent le justificatif de paiement de leurs cotisations ».

La commission de transparence des débats s’est réunie le 8 janvier pour procéder à la validation des projets de texte alternatif, à partir de ces critères statutaires.

Elle a constaté que le projet de texte « Urgence de communisme » qui lui a été soumis réunissait ces critères.

Aucun autre projet de texte alternatif ne lui a été soumis.

Les deux textes et leurs résumés seront mis à la disposition des adhérent·es dans leur fédération. Les textes seront aussi publiés sur le site internet du Congrès. Poursuivons et amplifions le débat collectif des communistes.

Le vote sera organisé comme prévu les 27, 28 et 29 janvier (jusqu'à 13h) pour choisir le texte qui deviendra la base commune de discussion des congrès locaux, départementaux et national.

Le texte qui obtiendra le plus de suffrages deviendra la base commune de discussion de tou·tes les communistes.

Ce texte sera ensuite enrichi par les communistes grâce au travail d’amendement des congrès de sections, de fédérations et du Congrès national.

 

Paris, le 8 janvier 2023

La commission de transparence des débats.